Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALISSONS DU ROY RENE
Numéro de dépôt :
954995
Date de dépôt :
16/02/1976
Lieu de dépôt :
Aix-en-Provence
Présentation de la marque CALISSONS DU ROY RENE
Déposée le 16 février 1976 par Calissons du Roy René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aix-en-Provence), la marque française « CALISSONS DU ROY RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALISSONS DU ROY RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CALISSONS DU ROY RENE est expirée depuis le 16 février 1986.
Calissons du Roy René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513